Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCLIMA RM
Entreprise ROGER MARTIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3631705
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
BIOCLIMA RM de Entreprise ROGER MARTIN

Présentation de la marque BIOCLIMA RM

Déposée le 20 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Entreprise ROGER MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCLIMA RM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Entreprise ROGER MARTIN domicilié(e) Parc Technologique, 4 av. Jean Bertin, BP 77971,21079 DIJON Cedex - 21079 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 338 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise ROGER MARTIN domicilié(e) Parc Technologique, 4 av. Jean Bertin, BP 77971,21079 DIJON Cedex - 21079 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMA RM est expirée depuis le 20 février 2019.

Entreprise ROGER MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : DIJON ASPHALTE , MODULIMA , COLORIMA RM , ROGER MARTIN profession Entrepreneur , CLIMA RM , ROGER MARTIN Profession Entrepreneur


Entreprise ROGER MARTIN Société par Actions Simplifiée - Parc Technologique, 4 av. Jean Bertin, BP 77971,21079 DIJON Cedex - 21079 - France - SIREN 391338449


Entreprise ROGER MARTIN - Parc Technologique, 4 av. Jean Bertin, BP 77971,21079 DIJON Cedex - 21079 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.